Marque expirée - Marque en non vigueur

ENVIE DE BIO
TERALIS SARL

Numéro de dépôt :
3472956
Date de dépôt :
02/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2017
ENVIE DE BIO de TERALIS

Présentation de la marque ENVIE DE BIO

Déposée le 2 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVIE DE BIO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERALIS domicilié(e) GRAND SAINT CHARLES, BP 5017,66030 PERPIGNAN cedex - 66030 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 379 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERALIS domicilié(e) GRAND SAINT CHARLES, BP 5017,66030 PERPIGNAN cedex - 66030 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIE DE BIO est expirée depuis le 2 janvier 2017.

TERALIS a également déposé les autres marques suivantes : Le Maraîcher Bio


TERALIS SARL - GRAND SAINT CHARLES, BP 5017,66030 PERPIGNAN cedex - 66030 - France - SIREN 429379696


TERALIS - GRAND SAINT CHARLES, BP 5017,66030 PERPIGNAN cedex - 66030 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; fourrages ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ; bois bruts.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; tous ces services fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.